Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS DE MONTRABECH
SCEA JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
97698234
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS DE MONTRABECH

Déposée le 25 septembre 1997 par JEAN-CHARLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU LES HAUTS DE MONTRABECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est JEAN-CHARLESTODO domicilié(e) La Buissonne, 11200 CÉZIGNAN-CORBIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 453 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA " Jean-Charles " - France.

La marque CHATEAU LES HAUTS DE MONTRABECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS DE MONTRABECH est expirée depuis le 25 septembre 2007.

JEAN-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Pure


SCEA JEAN-CHARLES - La Buissonne, 11200 CÉZIGNAN-CORBIÈRES - France - SIREN 348453234


SCEA " Jean-Charles " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation Château Les Hauts de Montrabech.